Mentions légales

Le site www.acorpsinterieur.com appartient à la société A corps intérieur.

Le siège social est situé :

Lodomez, 2a

4970 Stavelot

Belgique

Gsm : +32495/169704

e-mail : acorps.interieur@outlook.com

TVA : BE0548.981.693

Responsable de la publication : Yannick Querinjean

Responsable de l’administration du site (webmaster) : Yannick Querinjean

Créateur du site : Yannick Querinjean

Hébergeur : Jimdo GmbH Gasstrasse – 1022761 Hamburg – DE (Allemagne) – Téléphone : +49 40 - 8 22 44 997

 

Conditions générales d’utilisation du site et services proposés

En utilisant le site web www.acorpsinterieur.com vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans les mentions légales. Accessible à tous les visiteurs, il est important de préciser qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée. Il se peut que certaines pages soient accessibles uniquement par l’intermédiaire d’un ou plusieurs code(s) d’accès. Ces codes (fournis par Yannick Querinjean à ses partenaires, clients ou membres de la société), peuvent être modifiés à tous moment et sans préavis.

 

En accord avec sa politique de communication, le site www.acorpsinterieur.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par A corps intérieur qui s’efforce de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.acorpsinterieur.com.

 

Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.acorpsinterieur.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par le formulaire de contact.

Les liens reliés directement ou indirectement au site www.acorpsinterieur.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site www.acorpsinterieur.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, tout autre type de conséquence liée à l'exploitation du site www.acorpsinterieur.com, qu'elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

 

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel et les photos du site web www.acorpsinterieur.com appartient exclusivement à Yannick Querinjean et à la société A corps intérieur. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée selon la loi Belge du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins (modifiée par la loi du 3 avril 1995).

En naviguant sur le site www.acorpsinterieur.com, l’utilisateur accepte également l’installation éventuelle de cookies sur son ordinateur.

 

Données personnelles, respect de la vie privée et des libertés

Toute informations recueillie sur le site web www.acorpsinterieur.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme. La société s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi du 08 décembre 1992, relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel (loi vie privée) qui protège les individus face à l'utilisation de leurs données personnelles, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en nous adressant un message via le formulaire de contact ou en effectuant sa demande par courrier à l’adresse suivante :

A corps intérieur

Lodomez, 2a 

4970 Stavelot

Belgique

 

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit Belge, le site web www.acorpsinterieur.com est encadré par la loi Belge n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.